Escadron 776 Rotary-Lévis

GÉNÉRALITÉS

Une bonne gestion des documents disciplinaires aide à garder le contrôle sur le standard de l’unité. Plus il y a d’écrits sur des individus, mieux il sera de les évaluer à leur juste valeur.

Le code de discipline de l’OAIC 15-22 de Groupe de soutien national aux Cadets et aux Rangers juniors canadiens sera la référence à suivre. Une copie de l’OAIC est disponible sur demande.

Des exemples d’inconduite et de mesures correctives suggérées sont disponible en annexe A.

ATTENTION: Tout sous-officier ou officier ne peut pas appliquer une mesure corrective qui outre passe son rang ou poste. Le capitaine adjudant de l’escadron est la référence en la matière et devrait être consulté en cas de doute.

BUT

Cet ordre permanent vise à renseigner les membres de l’escadron sur la gestion des documents administratifs du code de discipline.

CLASSEMENT

Une fois qu’un mise en garde, avertissement écrit est dûment rempli, il devra être acheminé au cadet commandant.

Le cadet commandant doit être informer de tout avertissement verbal émis par un de ses subalterne.

L’archivage des documents disciplinaires sera fait dans le cartable du cadet commandant prévu à cet effet. Ce dernier est responsable du suivi des cas disciplinaires par individus et devra prendre action si des avertissements s’accumulent.

Les avertissements verbaux seront gardés pour une durée de 6 mois. Après cette durée, le document ne sera plus valide.

Les mises en garde et avertissements écrits seront gardés pour une durée de 1 an. Après cette durée, le document sera placé dans le dossier du cadet à l’administration avec une note indiquant le rendement actuel du cadet par rapport à la faute commise.

Annexe

Annexe A    Exemples d’inconduite et mesures correctives suggérées